Une réflexion sur l'assainissement mène bien souvent à réfléchir également à la gestion des eaux pluviales. pour passer des réseaux en séparatif. pour créer des exutoires au zones en ANC avec flières drainées. pour éviter les problèmes de ruissellement. pour gérer les augmentations de débits dues à l'augmentation des surfaces imperméabilisées.

Etablissement du document:
Le Volet Eaux Pluviales doit permettre de définir pour chaque zone:

• L'ensemble des réseaux d'eaux pluviales existants.
• Les extensions ou les modifications à prévoir.
• Les possibilités de rejet.
• Les éventuels dispositifs spéciaux à mettre en œuvre (rétention, séparateurs à hydrocarbures…).
• Les zones ou des mesures de rétention ou de limitation de l'imperméabilisation sont à prendre.
  
• Un règlement "eaux pluviales" aposable aux tiers.